4

Mentions légales

Éditeur :

Association "L'Arrosoir, espace social et culturel"
Siret : 84054683200014

Siège social : 5 rue de Crussol, 46100 Figeac

Direction de la publication

L'Arrosoir, espace social et culturel

Hébergeur

L'Arrosoir, espace social et culturel

5 rue de Crussol, 46100 Figeac

Administrateurs du serveur :

Sylvestre Lambey et Peter Coyault

Ce site est hébergé sur un serveur à faible consomation energétique situé à Figeac.

L'électricité est fournie par Enercoop, coopérative d'électricité renouvelable.

Informatique et libertés
Informations personnelles collectées

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24  octobre 1995.

larrosoir.org ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin des services proposés par larrosoir.org. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Ces informations sont conservées par "l'Arrosoir, espace social et culturel" uniquement et ne sont transmisent à aucun tiers.

Analyse statistique et confidentialité

Nous analysons le trafic de ce site avec Awstats. Awstats ne génère pas de cookie et n'identifie pas précisément les utilisateurs, c'est un outil qui se base sur les journaux serveur. Les données recueillies (adresse IP, User-Agent…) sont anonymes et conservées pour une durée de 6 mois. Elles ne sont pas cédées à des tiers ni utilisées à d’autres fins.

Rectification des informations nominatives collectées

Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi n° 48-87 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit de modification des données nominatives collectées le concernant. Pour ce faire, l’utilisateur envoie à larrosoir.org :

un courrier électronique en utilisant le formulaire de contact
un courrier à l’adresse du siège de l’entreprise (indiquée ci-dessus) en indiquant son nom ou sa raison sociale et ses coordonnées physiques et/ou électroniques.
La modification interviendra dans des délais raisonnables à compter de la réception de la demande de l’utilisateur.

Limitation de responsabilité

Ce site comporte des informations mises à disposition par des communautés ou sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par larrosoir.org. Le contenu mis à disposition sur le site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de ce site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de larrosoir.org ne saurait être engagée du fait des informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

larrosoir.org ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications techniques requises, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

larrosoir.org ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects consécutifs à l’utilisation du site.

Propriété intellectuelle

Les contenus sont publiés sous la responsabilité des utilisateurs.

creative-common

Le web design est sous licence CC BY-NC 4.0 selon les conditions mentionnées sur cette page : https://creativecommons.org/licenses/by-nc/4.0/deed.fr.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Ce site ne dépose pas de cookies à objectif publicitaire ou autre usage qui utiliserait vos données personnelles. Il n'est lié à aucun site tiers. En savoir plus